Règlement intérieur Échiquier de l’ABC Pays de Vannes adopté lors du Comité Directeur et actualisé le mardi 6 octobre 2010

A) ADMISSION AU CLUB

1°) Toute personne désirant s’affilier pourra se présenter à trois séances de jeu à titre gratuit, afin de se rendre compte de l’activité du club.

2°) Cette personne devra acquitter sa cotisation lors de sa nouvelle venue.

3°) Tout ancien adhérent devra acquitter sa cotisation en début de nouvelle saison.

4°) L’adhésion devient effective avec le règlement de la nouvelle cotisation et de la signature de l’acceptation du règlement intérieur.

5°) Le club accepte d’être l’intermédiaire entre la Fédération Française des Échecs et les scolaires qui désirent s’y affilier pour participer aux championnats scolaires ou au tournoi de Baden. Ces joueurs n’acquièrent pas la qualité de membre actif du club de l’ABC Pays de Vannes et ils règlent le montant de la licence B à la FFE..

B) COTISATIONS

1°) La cotisation du club se règle en une seule fois. Elle ne peut en aucun cas être remboursée à l’adhérent.

2°)Le montant de la cotisation à partir du 1° avril est de 15 euros. Le club souscrit une licence B auprès de la FFE pour cet adhérent.

3°) Toute adhésion au club implique une adhésion à la FFE et, à la ligue de Bretagne des Échecs et au Comité du Morbihan du jeu d’échecs. L’adhésion à la FFE permet de bénéficier de l’assurance de la FFE (Groupama) pour les compétitions et les déplacements.

4°) Pour la saison 2009-2010 l’assemblée générale du club a maintenu le montant des cotisations au montant de la saison précédente:

montant des cotisations 2009-2010(part club + part FFE + part ligue de Bretagne)

catégories	nés en	âge	licence A	licence B
petits poussins	2002 ou après	7 ans ou moins	40	non
poussins	2000 et 2001	8 ou 9 ans	40	“
pupilles	1998 et 1999	10 ou 11 ans	40	“
benjamins	1996 et 1997	12 ou 13 ans	40	“
minimes	1994 et 1995	14 ou 15 ans	40	“
cadets	1992 et 1993	16 ou 17 ans	40	“
juniors	1990 et 1991	18 ou 19 ans	40	“
seniors	1989 et avant	20 ou plus	55	40

C) RESPONSABILITE

1°)Le club a quatre lieux d’entraînement:

-le site de Vannes rue de la Tannerie est sous la responsabilité de l’Échiquier vannetais et sous la responsabilité de son président Sébastien Legras; le local de Vannes est ouvert le mercredi de 14H à 17H, ( responsable Laurent Robveille ou Daniel Maréchal)le vendredi de 20H à 23H( responsable Jérôme Gallois ou Sébastien Legras le samedi de 14H à 17H ( responsable Michel Salaün.)

- le site de Baden est sous la responsabilité de Jean Luc Garo et de Laurent Robveille. Le local 24 place de l’Eglise à Baden est ouvert le mercredi de 10H à 12H.

- les sites d’Arradon, salle annexe de la Chapelle du Bourg d’Arradon. La salle annexe de la Chapelle est ouverte le mardi de 17H à 18H30 et de 20H30 à 22H30 et le vendredi de 17H15 à 19H. ; les activités se font sous la responsabilité de Daniel Maréchal.

Les responsables désignés sont habilités à prendre les décisions qui s’imposent pour la bonne marche des activités. En cas de problème ils aviseront le président Daniel Maréchal qui réunira le bureau voire le Comité Directeur si la situation l’exige.

2°)Il est formellement interdit de fumer dans les locaux mis à notre disposition et dans les salles de jeux.

3°) Les membres adultes participent en partie ou totalement aux séances d’activités. Ils

doivent respecter les horaires et veiller à ne pas perturber les autres joueurs lors des déplacements dans la salle.

4°) Les joueurs mineurs doivent respecter les horaires et ne peuvent quitter les séances en cours d’activité, sauf autorisation ou demande exceptionnelle des parents.

Les parents doivent prendre leur disposition pour récupérer leurs enfants à la fin des séances et le club n’est responsable des enfants que durant les séances d’activité.

D) ELECTIONS

1°) Tout membre élu au comité directeur signera un document interne signifiant qu’il possède, au jour de son élection, ses droits civiques.

2°) Le non renouvellement de l’adhésion au club pour un membre élu au sein du Comité Directeur entraîne sa démission, démission qui sera prononcée par le bureau après que l’intéressé ait été prévenu par courrier, du risque encouru.

E) SANCTIONS

1°) Un avertissement peut être donné aux joueurs qui perturbent par leur comportement ( chahut) les séances d’activités. Cet avertissement peut être donné par le responsable du site ou par l’animateur du club Laurent Robveille.

2°) Si un joueur a reçu trois avertissements dans un trimestre, il est exclu pour une séance d’entraînement, la décision sera notifiée aux parents 15 jours avant la suspension.

3°) En cas de récidive, il appartiendra à la commission de discipline de se réunir. Cette dernière est composée des trois responsables des sites d’entraînement, de Laurent Robveille, de trois membres du Comité directeur ( Alain Sellin, Franck Duplessy, Dominique Jolivel.) Le joueur sera convoqué devant le Comité directeur, il présentera sa défense, il pourra être défendu par la personne de son choix. Le Comité directeur pourra prononcer l’exclusion définitive en cas de fautes graves (coups, menaces).

4° Un joueur convoqué pour une compétition et qui ne prévient pas de son indisponibilité au moins 48H avant la compétition le responsable de l’équipe reçoit un avertissement et il est suspendu pour le match suivant. En cas de récidive il est exclu des compétitions par équipes.

5°) En cas de faute grave, ( menaces de coups, blessures, propos racistes, attitude odieuse contraire à l’éthique sportive) le président, le responsable de l’équipe, l’animateur suspendront immédiatement le joueur en exigeant qu’il quitte les lieux de compétition ou d’entraînement et s’il est mineur ils demanderont aux parents de venir le chercher. La commission de discipline se réunira conformément aux statuts et elle pourra prononcer la radiation du joueur.

F) COMPETITION PAR EQUIPES

1° Un responsable est désigné lors de l’assemblée générale pour chaque équipe du club engagée dans une compétition. Pour la saison2009-2010.

Nationale III: Franck Duplessy

Nationale IV: Dominique Jolivel.

Régionale II C: Alain Sellin.

Nationale III Jeunes : Daniel Maréchal.

Régionale jeunes: Daniel Maréchal.

2° Les responsables des équipes sont chargés de convoquer les joueurs de l’équipe, d’organiser les déplacements, de transmettre les résultats au président et à Michel Salaün (pour le site web ). Ils doivent veiller à l’organisation matérielle lorsque le club reçoit.

3°) Les frais de déplacement des équipes sont pris en charge par le club sur la base de 0,22 euro du KM. Les chauffeurs peuvent faire un don du montant de leur frais de déplacement et bénéficier en contrepartie d’une déduction fiscale. A titre exceptionnel les frais de déplacement à titre individuel pour rejoindre le lieu de rencontre d’une compétition par équipe peuvent être pris en charge avec l’accord du comité directeur. Au-delà de 150 km le club prend en charge les frais de repas de midi sur une base maximale de 15 euros par joueur.

4°) Les chauffeurs des équipes sont responsables des joueurs transportés; ils doivent avoir un véhicule assuré, ayant subi le contrôle technique réglementaire, ils doivent bien entendu respecter le code de la route en particulier les limitations de vitesse et les normes concernant l’alcoolémie au volant. Le bureau souhaite une alcoolémie égale à 0.

G) COMPETITIONS INDIVIDUELLES

1°) Pour les compétitions individuelles, il appartient à chaque joueur de s’inscrire auprès du responsable de la compétition. Le joueur doit consulter les panneaux d’affichage, le site internet du club: http://echecs-arradon.chez.alice.fr/ ou les autres sites échiquéens.

2°) Les frais de déplacement ou d’inscription sont à la charge des joueurs pour les compétitions individuelles. Toutefois pour les championnats de Bretagne jeunes ou pour les championnats de France jeunes les joueurs qualifiés pourront recevoir une aide exceptionnelle ; les joueurs devront en faire la demande et fournir les pièces justificatives des dépenses. Le Comité directeur examinera la demande.

Le président de l’ABC Pays de Vannes : Daniel Maréchal.